Nation

Budget 2025 : l'Assemblée à l'aube d'un vote décisif sur les recettes

2024-11-11

Auteur: Jean

Les députés de l'Assemblée nationale se préparent à un vote crucial, programmé pour mardi vers 16h30, concernant la première partie du budget de l’État pour 2025, centrée sur le chapitre des recettes. Cette étape pourrait marquer un tournant, alors que le texte se heurte à une opposition grandissante, notamment de la gauche qui pourrait faire pencher la balance en cas de rejet.

Initialement, le projet de loi soumis par Michel Barnier début octobre avait subi des modifications significatives. Sous l'influence des diverses forces d'opposition, plusieurs milliards de recettes supplémentaires ont été ajoutés, tandis que certaines diapositives clés, telles que le malus automobile et la surtaxe sur les dividendes, ont été écartées. Ces ajustements ont conduit à qualifier cette première partie de « compatible NFP », selon Eric Coquerel, président de la commission des Finances.

Les députés de gauche, bien que divisés par des lignes politiques, semblent prêts à voter en faveur du volet recettes, cependant, la majorité gouvernementale, composée principalement de représentants LR et macronistes, exprime son désaccord face à ce qu'ils qualifient de « bazar fiscal ». Bien que la coalition dirigée par Barnier ait une supériorité numérique, un rejet n'est pas à exclure, surtout si le Rassemblement national choisit de s'abstenir à la dernière minute.

Si la partie recettes venait à être rejetée, le document serait renvoyé au Sénat sous sa forme initiale, ce qui pourrait engendrer des délais supplémentaires dans le processus budgétaire. En revanche, si ce volet est adopté, l’Assemblée s’attaquera rapidement aux dépenses de l’État, avec un délai limite fixé au 21 novembre. Au stade actuel, le gouvernement ne prévoit pas d’activer l’article 49.3, préférant laisser place aux débats, comme le souligne une ministre.

Préparation au Sénat

À quelques pas du Palais Bourbon, le Sénat se prépare à intervenir dans le débat budgétaire, à partir de mercredi, avec l’examen de la même partie « recettes ». Avec près de 250 sénateurs sur 348, Michel Barnier bénéficie d’un soutien massif, y compris d’environ 130 membres du groupe Les Républicains, la formation politique du Premier ministre, qui entend jouer un rôle déterminant.

Jean-François Husson, le rapporteur général, insiste sur l'importance du Sénat dans le processus législatif, affirmant : « Nous devons démontrer que le bicamérisme a un véritable rôle à jouer dans ce débat » tout en s'engageant à proposer des économies considérables.

« Le Sénat est un lieu de dialogue et de négociation, et nous sommes déterminés à trouver un consensus », déclare une ministre confiante. Toutefois, le budget alloué aux collectivités territoriales pourrait s'avérer litigieux, car le projet du gouvernement prévoit des réductions d'au moins cinq milliards, ce qui ne manquera pas de susciter des réactions des élus locaux, qui parlent d'impacts budgétaires bien plus lourds.

À l'approche de cette échéance décisive, l'attention se tourne donc vers cette première phase budgétaire, avec des questions épineuses qui ne manqueront pas d'alimenter les débats tant à l'Assemblée qu'au Sénat. Quels seront les choix finaux des élus et quelles impacts auront-ils sur l'économie et les citoyens ? Les jours à venir s'annoncent cruciaux.