Automobilistes : Attention ! Jusqu'à 750 € d'amende si vous n'avez pas ces documents lors d'un contrôle !
2025-01-10
Auteur: Emma
Des documents obligatoires pour les automobilistes
En 2024, des modifications importantes ont été mises en place concernant les documents essentiels que chaque conducteur doit avoir sur lui lorsqu'il prend la route. Bien que la dématérialisation ait simplifié certaines démarches, il est crucial de connaître les règles pour éviter des sanctions lourdes lors des contrôles routiers.
Jusqu'à présent, depuis avril 2024, la carte verte d'assurance n'est plus nécessaire à présenter lors d'un contrôle. Les forces de l'ordre peuvent désormais accéder instantanément au fichier des véhicules assurés grâce au numéro d'immatriculation. Toutefois, ne pas avoir cette carte avec soi pouvait entraîner une amende de 135 euros avant cette modification.
D'autres documents demeurent impératifs. Le permis de conduire, par exemple, doit être présenté lors des contrôles. Depuis le 14 février 2024, il est également possible de dématérialiser son permis en utilisant l'application France Identité, ce qui intéresse particulièrement ceux ayant une carte nationale d'identité électronique et un smartphone compatible avec la technologie NFC.
Les automobilistes peuvent désormais montrer leur permis numérique sur leur téléphone. Cependant, cette option reste facultative, et beaucoup continuent de préférer la version papier ou plastique. En cas d'oubli de ces documents, l'amende s'élève à 38 euros. Ce montant est identique si la carte grise n'est pas présente.
Des lourdes sanctions pour les conducteurs
En cas d'impossibilité de présenter ces documents immédiatement, la loi prévoit un délai de 5 jours pour les fournir en commissariat ou gendarmerie. Cependant, ne pas se conformer à ce délai peut entraîner des conséquences bien plus sévères. Selon le site officiel Service-Public.fr, une amende peut atteindre 750 euros pour ceux qui ne présentent pas leur permis ou leur carte grise dans le temps imparti.
Cette pénalité s'ajoute à l'infraction initiale, soulignant ainsi l'importance de s'assurer que tous les documents nécessaires soient en règle avant de prendre la route.
Pour éviter d'éventuels oublis, l'option du permis numérique peut s'avérer pratique, bien qu'il reste primordial de respecter toutes les obligations légales en vigueur. Les automobilistes doivent être conscients que la non-présentation d'un document peut conduire à des amendes significatives, montant de 38 euros jusqu'à 750 euros. Ainsi, vigilance et préparation sont de mise pour éviter les mauvaises surprises lors des contrôles.